Les décisions et délibérations
Délibérations du Comité Syndical
Délibérations du Comité syndical du 27 septembre 2025
- 2025 CS 23 Décision modificative n°1 du budget annexe 2025 du Musée de la Préhistoire en Vercors
- 2025 CS 24 Décision modificative n°1 du budget annexe 2025 du Piroulet
- 2025 CS 25 Décision modificative n°1 du budget annexe du Site National Historique de la Résistance en Vercors
- 2025 CS 26 Décision modificative n°2 du budget annexe de la Réserve naturelle nationale des Hauts Plateaux du Vercors
- 2025 CS 27 Décision modificative n°3 du budget principal 2025 du budget du Parc du Vercors
- 2025 CS 28 Emploi permanent pour le poste de Directeur/trice du Parc naturel régional du Vercors : ouverture des cadres d'emplois
- 2025 CS 29 Recrutement d'un agent contractuel sur un emploi non permanent dans le cadre d'un contrat de projet pour répondre aux besoins de la mise en œuvre des plans de gestion des ENS Combe Laval et Combe Male
- 2025 CS 30 Création d'un emploi permanent à temps complet de chargé(e) sports de nature
- 2025 CS 31 Recrutement d'un doctorant dans le cadre d'une convention industrielle de formation pour la recherche - CIFRE
- 2025 CS 32 Approbation du nouveau règlement intérieur
Délibérations du Comité syndical du 28 juin 2025
- 2025 CS 19 Élection de nouveaux membres du bureau suite à la mise en place des statuts
- 2025 CS 20 Décision modificative n°1 du budget primitif 2025 du budget de la réserve naturelle nationale des Hauts Plateaux du Vercors
- 2025 CS 21 Décision modificative n°2 du budget primitif 2025 du budget principal du Parc du Vercors
- 2025 CS 22 Examen de la demande d'aménagement du loyer du Piroulet
Délibérations du Comité Syndical du 12 avril 2025
- 2025 CS 05 Election de nouveaux membres du bureau suite à la maise en place des statuts
- 2025 CS 06 Compte Financiers Unique des Budgets Annexes : Régies du Musée de la Préhistoire en Vercors
- 2025 CS 07 Compte Financiers Unique des Budgets Annexes : Régies du Site National Historique de la Résistance en Vercors
- 2025 CS 08 Compte Financiers Unique des Budgets Annexes : Réserve naturelle nationale des Hauts Plateaux du Vercors
- 2025 CS 09 Compte Financiers Unique des Budgets Annexes : Village-vacences Le Piroulet
- 2025 CS 10 Compte Financiers Unique 2024 du Parc
- 2025 CS 11 Affectation du Résultat de l'exercice 2024
- 2025 CS 12 Budgets primitif 2025- Budget général du Parc
- 2025 CS 13 Budgets primitif 2025- Musée de la Préhistoire en Vercors
- 2025 CS 14 Budgets primitif 2025- du Site National de la Résistance en Vercors
- 2025 CS 15 Budgets primitif 2025- Réserve des Hauts Plateaux du Vercors
- 2025 CS 16 Budgets primitif 2025- Piroulet
- 2025 CS 17 Fongibilité des crédits budgétaires dans le cadre de l'application de la nomenclature comptable M57
- 2025 CS 18 Emploi chargé(e) du suivi budgétaire et de la gestion comptable : ouvertire aux cadres d'emploi de rédacteur territorial et d'attaché territorial et leurs 3 grades
Délibérations du Comité Syndical du 15 février 2025
- 2025 CS 01 Débats d'orientations budgétaires
- 2025 CS 02 Modification du cadre d'emploi de responsable du service biodiversité : ouverture aux cadres d'emploi d'ingénrieur et d'ingénieur en chef territorial
- 2025 CS 03 Autorisation d'engagement de liquidation et de mandatement des dépenses d'investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent)
- 2025 CS 04 Ligne de trésorie pour le budget principal du Parc du Vercors
Délibérations du Comité Syndical du 23 novembre 2024
- 2024.CS 27 - Décision Création d'un emploi non permanent d'éco-garde dans le cadre d'un contrat de projet : mutualisation d'un poste CCVD/PNRV
- 2024.CS 28 - Décision modificative n°1 du Budget primitif 2024 du budget de
la Réserve naturelle des Hauts-Plateaux du Vercors - 2024.CS 29 - Décision modificative n°2 du budget primitif 2024 du budget du Piroulet
- 2024.CS 30 - Décision modificative n°2 du budget primitif 2024 du budget Principal du Parc
- 2024.CS 31 - Programme d'actions 2025
Délibérations du Comité Syndical du 21 septembre 2024
- 2024.CS 23 - Emploi d'assistante de services et chargée de la boutique : ouverture aux cadres d'emploo de rédacteur territorial et technicien territorial
- 2024.CS 24 - Décision modificative n°1 du Budget primitif 2024 du budget du Piroulet
- 2024.CS 25 - Décision modificative n°1 du Budget primitif 2024 du budget du Site National Historique de la Résistance en Vercors
- 2024.CS 26 - Décision modificative n°1 du Budget primitif 2024 du budget principal du Parc
Délibérations du Comité Syndical du 23 mars 2024
- 2024.CS 07 - Comptes de Gestion 2023 du Receveur Syndical
- 2024.CS 08 - Compte Administratif 2023 du Musée de la Préhistoire en Vercors
- 2024.CS 09 - Compte Administratif 2023 du Site National Historique de la Résistance en Vercors
- 2024.CS 10 - Compte Administratif 2023 de la Réserve naturelle nationale des Hauts-Plateaux du Vercors
- 2024.CS 11 - Compte Administratif 2023 du Village-vacances Le Piroulet
- 2024.CS 12 - Compte Administratif 2023 du Parc
- 2024.CS 13 - Affectations du Résultat de l'Exercice 2023
- 2024.CS 14 - Budget général 2024 du Parc
- 2024.CS 15 - Budget primitif 2024 du Musée de la Préhistoire en Vercors
- 2024.CS 16 - Budget primitif 2024 du Site National Historique de la Résistance en Vercors
- 2024.CS 17 - Budget primitif 2024 de la Réserve naturelle nationale des Hauts Plateaux du Vercors
- 2024.CS 18 - Budget primitif 2024 Piroulet
- 2024.CS 19 - Décision d'aménagement de loyer 2024 pour le gestionnaire du Piroulet
- 2024.CS 20 - Election de deux membres du bureau
- 2024.CS 21 - Création d’un emploi permanent de responsable du service biodiversité relevant du cadre d’emploi d’ingénieur territorial
- 2024.CS 22 - Création d’un emploi permanent d’assistant relevant du cadre d’emploi de rédacteur territorial
Délibérations du Comité Syndical du 10 février 2024
- 2024.CS 01 - Débat d'orientations budgétaires
- 2024.CS 02 - Révision de la charte du Parc : intégration des observations de l’avis final de l’Etat et transmission a la Région Auvergne-Rhone Alpes en vue de la consultation des collectivités
- 2024.CS 03 - Création d’un emploi non-permanent dans le cadre d’un contrat de projet : charge de projet « transitions des stations » dans le cadre du réseau avenir montagne ingenierie
- 2024.CS 04 - Instauration du « forfait mobilités durables » au profit des agents publics de la collectivité
- 2024.CS 05 - Attribution de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle aux agents
- 2024.CS 06 - Autorisation d'engagement, de liquidation et de mandatement des dépenses d'investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent)
- Délibérations du Comité Syndical du 1er décembre 2024
- 2023.CS 33 - Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent dans le cadre d’un contrat de projet pour répondre à la mise en œuvre des altas de la biodiversité communale
- 2023.CS 34 - Création de 2 emplois permanents de chargés de mission « Natura 2000
- 2023.CS 35 - Instauration du « forfait mobilités durables » au profit des agents publics de la collectivité
- 2023.CS 36 - Mise en place du RIFSEEP pour l'ensemble des filières de la fonction publique territoriale
- 2023.CS 37 - Ouverture des emplois de chargés de mission au cadre d’emploi d’ingénieur
- 2023.CS 38 - Décision modificative n°2 du budget primitif 2023 du budget principal du parc du Vercors
- 2023.CS 39 - Décision modificative n°2 du budget primitif 2023 du mémorial de la Résistance
- 2023.CS 40 - Décision modificative n°1 du budget primitif 2023 du Musée de la Préhistoire en Vercors (MPV)
- 2023.CS 41 - Décision modificative n°2 du budget primitif 2023 de la réserve naturelle nationale des hauts plateaux du Vercors
- 2023.CS 42 - Décision modificative n°2 du budget primitif 2023 du Piroulet
- 2023.CS 43 - BUDGET PRIMITIF 2023 - CRÉATION D'AUTORISATION D'ENGAGEMENT pour le programme GYPACT 2022-2028
- 2023.CS 44 - REPRESENTATION DU PARC DANS LES ORGANISMES EXTERIEURS : EPIC DES STATIONS DE LA DROME
2023.CS 45 - PROGRAMME D’ACTIONS 2024
Décisions de la Présidence
Les décisions n°2025.P62 à 2025.P81 ont fait l'objet d'une communication lors du Comité Syndical du 27 septembre 2025
Les décisions n°2025.P30 à 2025.P61 ont fait l'objet d'une communication lors du Comité Syndical du 28 juin 2025
Les décisions n°2025.P06 à 2025.P29 ont fait l'objet d'une communication lors du Comité Syndical du 12 avril 2025
Les décisions n°2024.P73 à 2025.P05 ont fait l'objet d'une communication lors du Comité Syndical du 15 février 2025
Les décisions n°2024.P54 à 2024.P72 ont fait l'objet d'une communication lors du Comité Syndical du 23 novembre 2024
Les décisions n°2024.P11 à 2024.P53 ont fait l'objet d'une communication lors du Comité Syndical du 21 septembre 2024
Les décisions n°2023.P48 à 2024.P02 ont fait l'objet d'une communication lors du Comité Syndical du 23 mars 2024
Les décisions n°2023.P48 à 2024.P02 ont fait l'objet d'une communication lors du Comité Syndical du 10 février 2024
Décisions du Bureau syndical
2025.B82 SIVER 2026 / l'AOP du Bleu du Vercors-Sassenage se dynamise pour présever la qualité de ses prairies : demande de financement
2025.B83 Service de remplacement du Vercors : attribution d'une subvention
2025.B84 Marque Valeurs Parc sur les produits agricoles : proposition d’attribution et de renouvellement
2025.B85 Evenements "A tout bout d'champ 2026" : demande de financement
2025.B86 Fonctionnement du GAL LEADER Terres de Dauphiné en 2026 : demande de financement
2025.B87 Transition des stations du Vercors : demande de financement
2025.B88 Marché "Natura 2000 : Révision de la cartographie des habitats naturels et des espèces végétales sur le site de Lus-la-Croix Haute" : choix du prestataire
2025.B89 Mise en œuvre du plan de gestion de l'ENS des falaises du Moucherotte au Pic-Saint Michel pour 2026 : demande de financement
2025.B90 Mise en œuvre du plan de gestion de l'ENS de Combe Laval pour 2026 : demandes de financement
2025.B91 Mise en œuvre du plan de gestion de l'ENS de Combe Male pour 2026 : demandes de financement
2025.B92 Mise en œuvre du plan de gestion de l'ENS des Plateaux de la Molière et du Sornin pour 2025-2029 : demande de validation du nouveau plan d'actions et de financement
2025.B93 Mise en œuvre du plan de gestion de l'ENS des Plateaux de la Molière et du Sornin pour 2026 demande de financement
2025.B94 C Projet de classement du site des synclinaux perchés de Saint-Pancrace et du Savel sur les communes de Cobonne, Gigors-et-Lozeron et Suze : avis
2025.B95 Aménagement en faveur d'une colonie majeure de chauves-souris dans la vallée de la Gervanne
2025.B96 Ligne de trésorerie pour le budget principal du Parc du Vercors
2025.B97 Grand tour du massif du Vercors à vélo (GTMVV) : demande de financement
2025.B98 Marché "refonte de la muséographie et de la scénographie du musée de la préhistoire du Vercors à Vassieux-en-vercors" : lots soclage : choix des prestataires
2025.B77 Projet Expérien'Ciel : modification du plan de financements
2025.B78 Inspiration Vercors "accompagnement stratégique et création d'outils de promotion" tranche 3 : demande de financements
2025.B79 La vache Villarde et les prairies fleuries du Vercors s’invitent à Paris en 2026 : demande de financements
2025.B80 Entretien des sentiers Drômois : demande de financements
2025.B81 Contrats d'assurances des risques statutaires 2027-2030 et conventions de participation employeur aux frais de santé 2027-2032
2025.B71 Plan local d'urbanisme intercommunal de la Communauté de communes du Diois : avis
2025.B72 Schéma d'aménagement de gestion des eaux (SAGE) rivière Drôme et ses affluents : avis
2025.B73 Marché "refonte de la muséographie et de la scénographie du musée de la préhistoire du Vercors à Vassieux-en-vercors" : choix des prestataires
2025.B74 Marché "assurances Syndicat mixte du Parc naturel régional du Vercors" : choix du prestataire
2025.B75 Inspiration Vercors : demande de financements
2025.B76 Accompagnement mi-parcours des Mesures Agro-environnementales et Climatiques : demande de financement
2025.B59 Intégration du site des falaises au réseau des ENS : renouvellement de la convention
2025.B60 Création d'un ENS du Moucherotte avec une gestion Parc : avis sur projet
2025.B61 Régalimons-nous :demande de financements
2025.B62 Projet PrepForeVer : demande de financements
2025.B63 Action Interparcs de sensibilisation aux évolutions de la forêt face au changement climatique : avis sur participation
2025.B64 Accompagnement de la présence du loup dans les réserves naturelles de France : demande de financements
2025.B65 ABC 2 : demande de financements
2025.B66 ENS Combe Laval : validation du plan de gestion et de la délégation de gestion du site
2025.B67 ENS Combe Male : validation du plan de gestion et de la délégation de gestion du site
2025.B68 Le musée de la Préhistoire en Vercors en 2026 : demande de financements
2025.B69 Mobilité et biodiversité à la maison du Parc : demande de financements
2025.B70 Schéma d'accueil 2ème phase : demande de financements
2025.B51 Thèse CIFRE en sciences humaines et sociales : validation du projet et de son plan de financement prévisionnel
2025.B52 Inspiration Vercors : cadre des modalités d’animation et de gestion de la démarche Inspiration Vercors 2024-2028
2025.B53 Projet soutien à la haie et l'arbre en Drôme : demande de financements
2025.B54 Avis sur projet arrêté de Plan local d'urbanisme de Beauregard-Baret
2025.B55 Utilisation de la plateforme OutdoorVision au sein du PNR Vercors : autorisation de signer la convention de partenariat
2025.B56 Refonte muséographie du musée de la Préhistoire du Vercors (phase 2bis) - subvention DRAC
2025.B57 Mise en place d'une convention cadre de partenariat pour la gestion des parcelles du Département de l'Isère au sein de la Réserve naturelle des Hauts Plateaux du Vercors
2025.B58 Maison de l'aventure : demande de subvention pour l'aménagement et la sécurisation du parking
2025.B43 Association Dark Sky France : proposition adhésion
2025.B44 Révision de la cartographie des habitats naturels des espèces végétales du site Natura 2000 de Lus-la-croix-haute : demande de financements
2025.B45 Création d'un parcours d'interprétation et de valorisation sur les thématiques des vautours et de la Réserve internationale de ciel étoilé au col de Rousset : demande de financements
2025.B46 Enquête Flux Vision Toursime : approbation d'une convention entre Isère attractivité et le PNR Vercors
2025.B47 Projet de création d'une zone de protection forte ! Arrêté préfectoral de protection de biotope des Falaises et du pic St-Michel au Moucherotte : demande d'avis
2025.B48 Marché "Intervenants pédagogues en éducation à l'environnement et intervenants en éducation artistique et culturelle pour le Parc naturel régional du Vercors" 2025-2028 : choix des prestataires
2025.B49 Financements du FNADT en 2025 dans le cadre du programme Espace Valléen : autorisation d'engager les opérations sur fond propre
2025.B50 Nouveau périmètre du Parc, panneaux et outils de communication : demande de financements
2025.B30 Convention 2025 d'objectifs et de moyens avec le Département de l'Isère : accord pour signature
2025.B31 Accompganement stratégique et création d'outils de promotion Inspiration Vercors, tranche 2 : ajustement demande de financements
2025.B32 C'est chaud pour les Alpes (année 3 - volet 1 & 2) : ajustement demande de financements
2025.B33 Valorisation de la transition touristique par une approche sensible (volet 1& 2) : ajustement demande de financements
2025.B34 Le Tarot de la Nuit - une tournée de spectacles pour retrouver la nuit noire : demande de financements
2025.B35 Un berger dans mon écol en Diois - année scolaire 2025-2026 : demande de financements
2025.B36 Un berger dans mon école en Royans-Vercors - année scolaire 2025-2026 : demande de financements
2025.B37 Intégration du site du Parc du plateau de la Molière et du Sornin dans le réseau des ENS du département de l'Isère : renouvellement de la convention
2025.B38 Etude d'impact prenant en compte les effets indrects de l'approvisionnement en bois de la centrale de Provence : contribution à l'enquêt publique complémentaire
2025.B39 Animation territoriale des sports de nature 2025 dans la Drôme : demande de financements
2025.B40 Projet Alimentaire Territorial du Royans Vercors volet 3 2025-2027: financement et partenariat
2025.B41 Fonctionnement du GAL Terres de Dauphiné en 2025 : demande de financements
2025.B42 Apurement périodique des comptes entre l'ordonnateur et le comptable public : proposition d'admission en non-valeur
2025.B18 Comité de gestionnaires des cabanes non gardées : validation de la feuille de route 2025-2027
2025.B19 Renouvellement du projet scientifique et culturel du musée de la Préhistoire du Vercors : validation
2025.B20 Charte de la highline sur le Vercors : validation
2025.B21 SylvoTrophée 2025 : demande de financements
2025.B22 Vis ma vie de bûcheron 2025: demande de financements
2025.B23 C'est chaud pour les Alpes (année 4) : demande de financements
2025.B24 Séjours jeunes & montagnes "1001 nuits alpines" 2025 : demande de financements
2025.B25 Plan local d'urbanisme intercommunal de la Communauté de communes du Val de Drôme : avis
2025.B26 Plan local d'urbanisme intercommunal de Saint-Marcellin Vercors Isère Communauté : avis
2025.B27 Plan Pastoral Territorial des Hauts-Plateaux du Vercors : demande de financements
2025.B28 Sensibilisation des publics sur les espèces et milieux à enjeux : demande de financements
2025.B29 Projet Expérien'Ciel : demande de financements
2025.B09 Paysages sonores : marché de prestation de service de recherche et de développement
2025.B10 ENS Combe Laval - Tufière de Frochet : demande de financement et d'investissement
2025.B11 Documents cadres élaborés par les chambres d’agriculture de la Drôme et de l'Isère concernant les projets d'installations photovoltaïques au sol : avis
2025.B12 Centre de formation et de promotion des MFR cœur de parc du Vercors : attribution de subvention
2025.B13 Variétés potagères du Vercors, un patrimoine commun à reconquérir : demande de financements
2025.B14 Consultation pour la préparation du Schéma directeur d'aménagement de gestion des eaux 2028-2035 : avis
2025.B15 Accompagnement de l'activité pastorale sur la réserve naturelle dans le cadre du Plan Pastoral Territorial des Hauts-Plateaux-du Vercors : demande de financement
2025.B16 Atlas de la biodiversité communale du Vercors, inventaires naturalistes, porter à connaissance, formations, chantiers : choix du prestataire
2025.B17 Convention unique relative aux missions et services facultatifs du centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Drôme : adhésion
2025.B01 Projets "Transitions des stations" dans le cadre du résseau avenir montagne ingénierie : demande de financement
2025.B02 Organisation de la Fête du Bleu du Vercors-Sassenage 2025 : demande de financement
2025.B03 Marque Valeurs Parcs sur les produits agricoles : propositions d'attribution
2025.B04 Projet multi-partenarial IMPAKTS : demande de financements
2025.B05 Animation du Plan de Gestion de l'ENS de la Molière-Sornin pour 2025 : demande de financement
2025.B06 Mise en oeuvre du Plan de Gestion de l'ENS des Falaises du Moucherotte à Pic Saint-Michel pour 2025 : demande de financement
2025.B07 Projet de création d'une zone de protection forte - Arrêté Préfectoral de Protection de Biotope du Mont Vanille : demande d'avis
2025.B08 Animation 2025 des Sites Natura 2000 du Vercors : demande de financement
2024.B77 La vache Villard-de-Lans et le Vercors au Salon internationale de l’agriculture de Paris en 2025 : demande de financements
2024.B78 Service de remplacement du Vercors : attribution d’une subvention
2024.B779 SIVER 2025/ L'AOP du Bleu du Vercors-Sassenage se mobilise auprès des jeunes pour l'avenir de sa filière
2024.B780 Marché "Nettoyage des locaux du Syndicat Mixte du Parc Naturel Régional di Vercors et fourniture des consommables associés", choix du prestataire 2025-2027
2024.B81 Murmures : le patrimoine potager et fruitier du Vercors dans l’assiette – Demande de financement
2024.B82 Convention d'objectifs 2025-2027 entre le PNRV et le département de la Drôme concernant le partenariat entre les Musées de la préhistoire, de la résistance et le Mémorial
2024.B82 Convention Inspiration Vercors : avenant 2 pour la période 2024
2024.B82 Ligne de trésorerie pour le budget principal du Parc du Vercors
2024.B67 Convention cadre 2024-2026 avec la Région Auvergne-Rhône-Alpes : accord pour signature
2024.B68 Contrat de délégation de service public pour l’exploitation du domaine skiable alpin de Villard de Lans : avis
2024.B69 Étude de jalonnement du Grand tour du Vercors à vélo : demande de financements
2024.B70 Projet de Plan local d’urbanisme de Vassieux-en-Vercors : avis
2024.B71 Ré-équipement du Canyon de Moulin Marquis : avis
2024.B72 Aménagement de la maison forestière sur le site de la Coche à Saint-Agnan-en-Vercors : marché de travaux, avenant n°2 lot n°1 gros œuvre
2024.B73 Projet de coopération internationale vallée de Calchaqui et Parc du Vercors 2024-2027 : demande de financements
2024.B74 Animation PAEC Vercors 2024 – Isère : demande de financements
2024.B75 Projet alimentaire territorial de la grande région grenobloise (PAiT) : convention de partenariat et de financement
2024.B76 Avis sur la demande d’autorisation de prélèvement d’eau souterraine dans la grotte du trou de l’Aygue en vue d’un projet de turbinage par une micro-centrale sur la commune de Saint-Agnan-en-Vercors
Décision du Bureau Syndical du 16 octobre 2024
2024.B60 Projets du secteur Côte 2000 à Villard de Lans et du Clos de la Balme à Corrençon : avis du conseil scientifique
2024.B61 Animation du Défi familles à biodiversité positive 2025 : demande de financements
2024.B62 Zone d’Accélération des Énergies Renouvelables à Marignac-en-Diois : avis
2024.B63 Paysages sonores du Vercors : modification budgétaire
2024.B64 Natura 2000 : Candidature du Parc du Vercors au rôle de structure animatrice de 7 sites Natura 2000
2024.B65 Musée de la Préhistoire du Vercors en 2025, demande de financements
2024.B66 Rénovation d’un abri non gardé dans la cabane bergerie de Glandasse porté par la commune de Laval d’Aix
Décision du Bureau Syndical du 18 septembre 2024
2024.B55 -Fonctionnement du GAL Terres de Dauphiné en 2024 - demande de financement
2024.B56 - Accompagnement de mi-parcours des MAEC 2023 et anmation du PAEC Vercors en 2025
2024.B57 - Accompagnement de la présence ou de la colonisation du loup dans les Réserves Naturelles de France
2024.B58 - Animation territoriale des sports de nature 2024 dans la Drôme
2024.B59 - Inspiration Vercors : demande de subvention 2025 au Conseil Départemental de la Drôme
Décision du Bureau Syndical du 3 juillet 2024
2024.B51 -Marque Valeurs Parcs sur les produits agricoles : propositions d'attribution
2024.B52 - Fonctionnement du GAL Terres de Dauphiné en 2023 : modification du plan de financement
2024.B53 - Encadrement d'un médiateur montagne en service civique sur le territoire des 4 Montagnes : Convention de partenariat
2024.B54 - Elaboration du Plan de gestion de l'Espace Naturel Sensible (ENS) de Combe Mâle : demande de financements
Décision du Bureau Syndical du 12 juin 2024
2024.B 48 -ENS Combe Laval – tufière de Frochet : demande de financements d’investissement
2024.B 49 - Zone d’accélération des énergies renouvelables des communes de Saint-Marcellin – Vercors-Isère-communauté – avis sur projet
2024.B 50 - Pacte en faveur de la haie en Isère 2024-2025, volet animation : demande de financement
Décision du Bureau Syndical du 22 mai 2024
2024. B 42 - Mise en oeuvre du Plan de gestion 2023-2033 de la Tulipe sauvage dans le Diois : Demande de financements
2024.B 43 - Pacte en faveur de la haie en Drôme 2024-2025 : volet animation : Demande de financements
2024.B 44 - Projet de travaux de la cabane de Nave porté par la commune d’Autrans-Méaudre-en-Vercors : Demande de financement
2024.B 45 - Projet inter espaces valléens : cohabitation des usages touristiques et pastoraux dans les espaces valléens alpins – Demande de financements
2024.B 46 - Contrat de partenariat d’utilisation mutualisée de l’outil Géotrek : convention de partenariat
2024.B 47 - Zone d’accélération des énergies renouvelables des communes situées dans le périmètre du Parc : délibération cadre
Décisions du Bureau Syndical du 10 avril 2024
2024.B 31 - Schéma de cohérence territoriale de la Vallée de la Drôme aval: avis
2024.B 32 - Réserve internationale de ciel étoilé, suivi de la pollution lumineuse et accompagnement de l'éclairage privé : demande de financements
2024.B 33 - Association nationale des Centrales villageoises : renouvellement de l’adhésion
2024.B 34 - Mobilisation d’agents supplémentaires en période estivale pour la sensibilisation des visiteurs de la Réserve naturelle des Hauts-Plateaux du Vercors : demande de financements
2024.B 35 - Accompagnement de l’activité pastorale sur la Réserve naturelle dans le cadre du Plan Pastoral Territorial des Hauts-Plateaux du Vercors (2019-2025) : demande de financements
2024.B 36 - Accompagnement des communes engagées dans un atlas de la biodiversité communale depuis 2021 : demande de financements
2024.B 37 - Partenariat avec le Centre National pour la Propriété Forestière : signature de convention
2024.B 38 - Nuits des forêts 2024 en Trièves : demande de financements
2024.B 39 - Renouvellement du plan sylvicole de territoire (PST) Sylv’Acctes : accord pour engagement de l’action
2024.B 40 - Mission d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage pour les projets de cabanes non gardées : demande de financements
2024.B 41 - Valorisation des produits agricoles locaux du Vercors 2024 : demande de financements
Décisions du Bureau Syndical du 13 mars 2024
2024.B 18 - Accompagnement de 5 nouvelles Aires Terrestres Educatives sur le territoire du PNR Vercors pour l’année scolaire 2024-2025 : demande de financements
2024.B 19 - Projet d’Arrêté Préfectoral de Protection de Biotope du Saint Pancrace et plateau du Savel : soutien à la démarche des communes
2024.B 20 - Stratégie Flore du Parc du Vercors : demande de financements
2024.B 21 - Aménagement de la maison forestière et d’un sentier thématique sur le site de la Coche à Saint-Agnan-en-Vercors : choix des prestataires
2024.B 22 - Zones d’accélération des énergies renouvelables des communes d'Engins, Lans-en-Vercors et Omblèze : avis2024.B 23 - Opération Vis ma vie de bûcheron 2024 : demande de financements
2024.B 24 - Événements ‘A tout bout d'champ’ 2024 : demande de financements
2024.B 25 - Redécouverte du patrimoine végétal domestique du Vercors, inventaire et pistes de valorisation : modification en cours d’exécution du marché
2024.B 26 - Projets d’édition du Mémorial de la Résistance en Vercors (création d’une brochure valorisant les hauts lieux de mémoire du Vercors, édition du livre aux éditions Presses Universitaires de Grenoble) : demande de financements
2024.B 27 - Accompagnement stratégique et création d’outils de promotion Inspiration Vercors, tranche 2 : demande de financements
2024.B 28 - Valorisation des initiatives de transition touristique par la mise en place d’une action culturelle : modification budgétaires
2024.B 29 - Mise en place d’un stage d’écocitoyenneté en lien avec le Parquet judiciaire de Valence : signature d’une convention
2024.B 30 - Association LEADER France : proposition d’adhésion
- Décisions du Bureau Syndical du 17 janvier 2024
2024.B 01 - Atlas de la Biodiversité Communale 2023-2026 : animation, mise en place de la démarche et conventions avec les 26 communes engagées dans l’ABC « 2e vague »
2024.B 02 - Mise en œuvre du plan de gestion de l’ENS de la Molière-Sornin pour 2024 : demande de financements
2024.B 03 - Natura 2000 : Demande de financements 2024 pour l’animation des sites Natura 2000 du Vercors
2024.B 04 - Soutien au service de remplacement du Vercors : attribution d’une subvention
2024.B 05 - Acquisition d’un véhicule aménagé pour le Parc naturel régional du Vercors : choix du prestataire
2024.B 06 - Musée de la Préhistoire en Vercors - Phase 2 de la rénovation muséographique : modification du plan de financement
2024.B 07 - Marché « mise en valeur audio-visuelle de l’atelier de taille et refonte muséographique partielle du Musée de la Préhistoire à Vassieux-en-Vercors » : avenant de durée pour le lot 1 Réalisation audiovisuelle














