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Marchés publics

Assurances Ajouté le : 13 Sep 2019

La consultation porte sur la prestation « assurances » pour le Parc Naturel Régional du Vercors et les Régies en dépendant

 

Procédure

Consultation lancée selon la procédure adaptée en application de l'article R2123-1 du Décret n° 2018-1075 du 03 décembre 2018, portant partie réglementaire du code de la commande publique.

 

Forme du marché

Le marché résultant de la présente consultation se présentera sous forme de lots

  • Lot 1 : Assurance de responsabilité civile
  • Lot 2 : Assurance automobiles et auto collaborateurs
  • Lot 3 : Assurance multirisque y compris vol

 

Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé. Les candidats peuvent présenter une offre pour un seul lot, pour plusieurs lots, pour tous les lots. Un candidat ne peut pas présenter plusieurs offres pour un même lot (variantes non-autorisées).

 

 

Durée du marché

 Le marché résultant de la présente consultation sera contracté pour une période de 3 ans, à compter du 1er novembre 2019.

 

 

Offre à réceptionner au plus tard le vendredi 04 octobre 2019, avant 12h00

Les candidats transmettent leur offre, incluant les documents énoncés à l'article 3 du cahier des clauses administratives particulières (CCAP).

 

Remise dématérialisée obligatoire via la plateforme :

www.marchespublics.ledauphine-legales.com

 

Les offres papier seront irrégulières, sauf les plis papier transmis sous forme de copie de sauvegarde selon des modalités indiquées dans le CCP.

A ce stade de la procédure il est demandé au candidat de fournir uniquement une attestation sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdictions de soumissionner (mentionnés aux articles articles L. 2141-1 à L. 2141-13 de l'ordonnance 2018-1074 en date du 26 novembre 2018).
Seul le titulaire du marché produira les documents justificatifs dans un délai de 7 jours avant la notification du marché.

 

 

Critères de classement des offres

La pondération des critères est la suivante :

  • la tarification et la lisibilité de la ventilation des prix : 60 %,

  • la nature et l'étendue des garanties : 30 %,

  • les modalités et la procédure de gestion des dossiers et notamment des sinistres par la compagnie et/ou son intermédiaire : 10 %.

 

 Pièces du marché (téléchargez le dossier de consultation en cliquant ci-dessous)

Évaluation des populations de Syrphes de l'ENS de la Molière-Sornin par piégeage et détermination selon la méthodologie Syrph The Net Ajouté le : 04 Sep 2019

Un inventaire des populations de Syrphes d'après le protocole du réseau « Syrph the net »y est programmé sur une période de 2 années, afin de prendre en compte les insectes dans la gestion conservatoire des alpages.

 

Procédure

Consultation lancée selon la procédure adaptée en application de l'article R2123-1 du Décret n° 2018-1075 du 03 décembre 2018, portant partie réglementaire du code de la commande publique.

 

Forme du marché

Le marché résultant de la présente consultation se présentera sous forme de marché à tranches.

  • tranche ferme : pour l'évaluation des populations de Syrphes saison 1 (2020),
  • tranche conditionnelle n° 1 : pour l'évaluation des populations de Syrphes saison 2 (2021).

 

Durée du marché et délais d'exécution

Le délai d'exécution de chaque tranche est de 8 mois (mai-octobre+rendu définitif), à compter de la notification du marché ou à compter de l'affermissement de la tranche conditionnelle. Le rendu définitif de l'étude de chaque saison est attendu pour décembre.

 

La durée du marché résultant de la présente consultation est de 26 mois à compter de la notification du marché au titulaire.

 

A titre d'information, la notification du marché est prévue courant octobre 2019.

 

Offre à réceptionner au plus tard le lundi 07 octobre 2019, avant 12h00

Les candidats transmettent leur offre, incluant les documents énoncés à l'article 7.1 du cahier des clauses particulières (CCP).

Remise dématérialisée obligatoire via la plateforme :

www.marchespublics.ledauphine-legales.com

 

Les offres papier seront irrégulières, sauf les plis papier transmis sous forme de copie de sauvegarde selon des modalités indiquées dans le CCP.

 

A ce stade de la procédure il est demandé au candidat de fournir uniquement une attestation sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdictions de soumissionner (mentionnés aux articles articles L. 2141-1 à L. 2141-13 de l'ordonnance 2018-1074 en date du 26 novembre 2018).
Seul le titulaire du marché produira les documents justificatifs dans un délai de 10 jours avant la notification du marché.

 

Critères de classement des offres

La pondération des critères est la suivante :

  • Prix : 40 %.
  • Valeur technique de la prestation : 60%.

Pièces du marché (téléchargez le dossier de consultation en cliquant ci-dessous)

Création d'un outil digital pour la découverte du territoire (Action POIA2271 Road Trip) Ajouté le : 10 Sep 2019

Dans le cadre de la diversification touristique, s'appuyant sur la création et la structuration d'une offre touristique basée sur la valorisation des patrimoines naturels et humains, ainsi que sur la promotion du territoire au travers de la marque de destination Inspiration Vercors, une action nommée Road Trip est à mener : elle concerne la création d'un outil de découverte du territoire permettant de développer son attractivité et son accessibilité.

 

Procédure

Consultation lancée selon la procédure adaptée en application de l'article R2123-1 du Décret n° 2018-1075 du 03 décembre 2018, portant partie réglementaire du code de la commande publique.

 

Forme du marché

Le marché résultant de la présente consultation se présentera sous forme de marché à tranches.

  • Tranche ferme : Recensement des offres et conception de séquences
  • Tranche conditionnelle : Mise en oeuvre technique des séquences et de leur promotion (+ options de développement du site internet inspiration vercors afin de créer des pages dédiées au projet Road Trip)

Durée du marché et délais d'exécution

Le délai d'exécution du marché (tranche ferme + tranche conditionnelle) est de 6 mois à compter de la notification du marché.

La date limite extrême de durée du marché est fixée au 29 mai 2020.

A titre d'information, la notification du marché est prévue mi-novembre 2019.

 

Offre à réceptionner au plus tard le mardi 1er octobre 2019, avant 23h00

Les candidats transmettent leur offre, incluant les documents énoncés à l'article 7.2 du cahier des clauses particulières (CCP).

Remise dématérialisée obligatoire via la plateforme :

www.marchespublics.ledauphine-legales.com

 

Les offres papier seront irrégulières, sauf les plis papier transmis sous forme de copie de sauvegarde selon des modalités indiquées dans le CCP.

A ce stade de la procédure il est demandé au candidat de fournir uniquement une attestation sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdictions de soumissionner (mentionnés aux articles articles L. 2141-1 à L. 2141-13 de l'ordonnance 2018-1074 en date du 26 novembre 2018).
Seul le titulaire du marché produira les documents justificatifs dans un délai de 7 jours avant la notification du marché.

 

Critères de classement des offres

La pondération des critères est la suivante :

  • Proposition technique au vue du mémoire du candidat : 70 %
  • Prix, ainsi que la lisibilité des dépenses : 20 %
  • Responsabilité environnementale : 10 %

Pièces du marché (téléchargez le dossier de consultation en cliquant ci-dessous)

Marchés publics 2019 attribués > 25 000 € H.T. Ajouté le : 03 Apr 2019

Conformément à l'article R2196-1 du Décret 2018-1075 du 03 décembre 2018, l'acheteur offre un accès libre, direct et complet aux données essentielles des marchés répondant à un besoin dont la valeur est égale ou supérieure à 25 000 euros hors taxes.

Services

 

Objet du marché public : Mise en place d'un programme opérationnel : structuration des filières agro-alimentaires pour assurer la transmission des entreprises familiales agricoles et la pérennisation de l'agriculture locale - 50 000,00 € H.T. - publié le 18/07/2019

 

code CPV : 79310000-0

numéro d'identification unique : 2019-P0519S0252-00-00
procédure de passation utilisée : procédure adaptée en application de l'article R2123-1 du Décret n° 2018-1075 du 03 décembre 2018

nature du marché : marché

lieu principal d'exécution : Territoire du Parc naturel régional du Vercors

durée : 5 mois
montant H.T. : 50 000,00 €

forme du prix : ferme
identification du titulaire : Action Europe

N° TVA intracommunautaire : BE 0461 353 081

 

identification de l'acheteur : Parc naturel régional du Vercors

SIRET de l'acheteur : 252 600 192 00014


date de notification par l'acheteur : le 15 juillet 2019

 

 

Objet du marché public : Réalisation de diagnostics éco-pastoraux sur les alpages de la Réserve naturelle des Hauts Plateaux du Vercors et de suivi des alpages sentinelles - 86 914,00 € H.T. - publié le 08/07/2019

 

Lot 1 : Diagnostic éco-pastoral sur les alpages de la Drôme

code CPV : 79419000-4

numéro d'identification unique : 2019-R0719S0265-00-00
procédure de passation utilisée : procédure adaptée en application de l'article R2123-1 du Décret n° 2018-1075 du 03 décembre 2018

nature du marché : marché

lieu principal d'exécution : 26, Drôme

durée : 24 mois
montant H.T. : 15 950,00 €

forme du prix : ferme
identification du titulaire : Association Départementale d’Economie Montagnarde (ADEM)

SIRET du titulaire : 343 194 734 00020

 

identification de l'acheteur : Réserve naturelle des hauts plateaux du Vercors

SIRET de l'acheteur : 252 600 192 00014


date de notification par l'acheteur : le 08 juillet 2019

 

Lot 2 : Diagnostic éco-pastoral sur les alpages de l'Isère

code CPV : 79419000-4

numéro d'identification unique : 2019-R0719S0266-00-00
procédure de passation utilisée : procédure adaptée en application de l'article R2123-1 du Décret n° 2018-1075 du 03 décembre 2018

nature du marché : marché

lieu principal d'exécution : 38, Isère

durée : 48 mois
montant H.T. : 48 264,00 €

forme du prix : ferme
identification du titulaire : Fédération des Alpages de l'Isère (FAI)

SIRET du titulaire : 324 591 189 00026

 

identification de l'acheteur : Réserve naturelle des hauts plateaux du Vercors

SIRET de l'acheteur : 252 600 192 00014


date de notification par l'acheteur : le 08 juillet 2019

 

 

Lot 3 : Programme « alpages sentinelles » sur les alpages de la Drôme

code CPV : 79419000-4

numéro d'identification unique : 2019-R0719S0267-00-00
procédure de passation utilisée : procédure adaptée en application de l'article R2123-1 du Décret n° 2018-1075 du 03 décembre 2018

nature du marché : marché

lieu principal d'exécution : 26, Drôme

durée : 56 mois
montant H.T. : 11 000,00 €

forme du prix : ferme
identification du titulaire : Association Départementale d’Economie Montagnarde (ADEM)

SIRET du titulaire : 343 194 734 00020

 

identification de l'acheteur : Réserve naturelle des hauts plateaux du Vercors

SIRET de l'acheteur : 252 600 192 00014


date de notification par l'acheteur : le 08 juillet 2019

 

 

Lot 4 : Programme « alpages sentinelles » sur les alpages de l'Isère

code CPV : 79419000-4

numéro d'identification unique : 2019-R0719S0268-00-00
procédure de passation utilisée : procédure adaptée en application de l'article R2123-1 du Décret n° 2018-1075 du 03 décembre 2018

nature du marché : marché

lieu principal d'exécution : 38, Isère

durée : 56 mois
montant H.T. : 11 700,00 €

forme du prix : ferme
identification du titulaire : Fédération des Alpages de l'Isère (FAI)

SIRET du titulaire : 324 591 189 00026

 

identification de l'acheteur : Réserve naturelle des hauts plateaux du Vercors

SIRET de l'acheteur : 252 600 192 00014


date de notification par l'acheteur : le 08 juillet 2019

 

Objet du marché public : Élaboration et mise en oeuvre d'une stratégie Social Média pour Inspiration Vercors - 24 100,00 € H.T. - publié le 25/03/2019

 

code CPV : 79413000-2

numéro d'identification unique : 2019-P0319S0250-00-00
procédure de passation utilisée : procédure adaptée en application de l'article 27 du Décret n° 2016-360 du 25 mars 2016

nature du marché : marché

lieu principal d'exécution : Maison du Parc, 38 250 Lans-en-Vercors

durée : 8 mois
montant H.T. : 24 100,00 €

forme du prix : ferme
identification du titulaire : MY DESTINATION

SIRET du titulaire : 804 331 874 00029

 

identification de l'acheteur : Parc Naturel Régional du Vercors

SIRET de l'acheteur : 252 600 192 00022


date de notification par l'acheteur : le 25 mars 2019

Fournitures

 

Objet du marché public : Fourniture de compteurs piétons et routiers pour évaluer finement la fréquentation de l'ENS de la Molière-Sornin - 35 035,00 € H.T. - publié le 03/07/2019

 

code CPV : 38550000-5

numéro d'identification unique : 2019P0619F0263-00-00
procédure de passation utilisée : procédure adaptée en application de l'article de l'article R2123-1 du Décret n° 2018-1075 du 03 décembre 2018

nature du marché : marché

lieu principal d'exécution : Espace Naturel Sensible de la Molière-Sornin

durée : 1 mois
montant H.T. : 35 035,00 €

forme du prix : ferme
identification du titulaire : ECO-COMPTEUR

SIRET du titulaire : 477 627 772 00023

 

identification de l'acheteur : Parc Naturel Régional du Vercors

SIRET de l'acheteur : 252 600 192 00022


date de notification par l'acheteur : le 03 juillet 2019

Marchés publics 2018 attribués > 25000 € H.T. Ajouté le : 17 Oct 2018

Conformément à l'article 107 du Décret 2016-360 du 25 mars 2016, l'acheteur offre un accès libre, direct et complet aux données essentielles des marchés publics.

Travaux

 

Objet du marché public : Rénovation à l'identique de l'abri de Chaumailloux sur la Réserve Naturelle des Hauts Plateaux du Vercors - 38460,67 € H.T.

 

Lot "Charpente/couverture/menuiseries extérieures/agencement"

numéro d'identification unique : 2018-R0418T0226-00-00
procédure de passation utilisée : procédure adaptée en application de l'article 27 du Décret n° 2016-360 du 25 mars 2016

lieu principal d'exécution des travaux : la Réserve Naturelle des Hauts Plateaux du Vercors et situé sur le territoire de la commune de Chichilianne (38930)

durée : 10 semaines
montant H.T. : 32 145,67 €
identification du titulaire : SARL HOME-ECO

identification de l'acheteur : Parc Naturel Régional du Vercors, budget annexe de la Réserve Naturelle des Hauts Plateaux du Vercors
date de signature par l'acheteur : le 1er août 2018

 

Modification apportée au marché public
objet de la modification : modification de durée + isolation de la toiture
incidences de la modification sur la durée : 10 semaines à compter du démarrage effectif du chantier, à savoir le 10 septembre 2018

incidences de la modification sur le montant H.T. : +2 775,00 €

date de signature par l'acheteur de la modification : le 3 octobre 2018

 

Lot "Héliportage"

numéro d'identification unique : 2018-R0418T0227-00-00
procédure de passation utilisée : procédure adaptée en application de l'article 27 du Décret n° 2016-360 du 25 mars 2016

lieu principal d'exécution des travaux : la Réserve Naturelle des Hauts Plateaux du Vercors et situé sur le territoire de la commune de Chichilianne (38930)

durée : 10 semaines
montant H.T. : 2 890,00 €
identification du titulaire : SAF HELICOPTERES

identification de l'acheteur : Parc Naturel Régional du Vercors, budget annexe de la Réserve Naturelle des Hauts Plateaux du Vercors
date de signature par l'acheteur : le 1er août 2018

 

Modification apportée au marché public
objet de la modification : modification de durée + rajout de rotations de fin de chantier
incidences de la modification sur la durée : 10 semaines à compter du démarrage effectif du chantier, à savoir le 10 septembre 2018

incidences de la modification sur le montant H.T. : +650,00 €

date de signature par l'acheteur de la modification : le

Services

 

Objet du marché public : Nettoyage des locaux du Syndicat Mixte du Parc Naturel Régional du Vercors et fourniture des consommables associés – 2019-2021 - 42 980,10 € H.T.

 

numéro d'identification unique : 2018-P1218S0244-00-00
procédure de passation utilisée : procédure adaptée en application de l'article 27 du Décret n° 2016-360 du 25 mars 2016

lieu principal d'exécution : Maison du Parc, 38 250 Lans-en-Vercors

durée : 36 mois
montant H.T. : 42 980,10 €
identification du titulaire : EDEN SARL

identification de l'acheteur : Parc Naturel Régional du Vercors
date de signature par l'acheteur : le 20 décembre 2018

 

 

Objet du marché public : Suivi hydrologique sur les bassins versant de la Bourne et du Furon - 25 763,75 € H.T.

 

numéro d'identification unique : 2018-P1218S0243-00-00
procédure de passation utilisée : procédure adaptée en application de l'article 27 du Décret n° 2016-360 du 25 mars 2016

lieu principal d'exécution : Bassins versant de la Bourne et du Furon

durée : 20 mois
montant H.T. : 25 763,75 €
identification du titulaire : IDEES-EAUX

identification de l'acheteur : Parc Naturel Régional du Vercors
date de signature par l'acheteur : le 05 décembre 2018

 

 

Objet du marché public : Identité visuelle du Parc naturel Régional du Vercors - 44 110,00 € H.T.

 

Lot 1 "Nouvelle charte graphique pour le Parc naturel régional du Vercors"

numéro d'identification unique : 2017-P0218S0221-00-00
procédure de passation utilisée : procédure adaptée en application de l'article 27 du Décret n° 2016-360 du 25 mars 2016

lieu principal d'exécution : le site web du PNRV

durée : 15 mois
montant H.T. : 15 400,00 €
identification du titulaire : VITALI STUDIO

identification de l'acheteur : Parc Naturel Régional du Vercors
date de signature par l'acheteur : le 10 mars 2018

 

Modification apportée au marché public
objet de la modification : maquette des homepages des régies Musée de la Préhistoire et Mémorial de la Résistance

incidences de la modification sur le montant H.T. : +1 500,00 €

date de signature par l'acheteur de la modification : le 24 octobre 2018

 

Lot 2 "Création de nouveaux sites Internet"

numéro d'identification unique : 2017-P0118S0223-00-00
procédure de passation utilisée : procédure adaptée en application de l'article 27 du Décret n° 2016-360 du 25 mars 2016

lieu principal d'exécution : le site web du PNRV

durée : 15 mois
montant H.T. : 27 210,00 €
identification du titulaire : COM & NET

identification de l'acheteur : Parc Naturel Régional du Vercors
date de signature par l'acheteur : le 13 mars 2018

 

Objet du marché public : Diagnostic préalable à la réalisation d'un SCOT, Analyse paysagère - 29 797,50 € H.T.

 

numéro d'identification unique : 2017-P0118S0223-00-00
procédure de passation utilisée : procédure adaptée en application de l'article 27 du Décret n° 2016-360 du 25 mars 2016

lieu principal d'exécution : territoire du PNRV

durée : 7 mois
montant H.T. : 27 387,50 €
identification du titulaire : ECO-STRATEGIE

identification de l'acheteur : Parc Naturel Régional du Vercors
date de signature par l'acheteur : le 09 février 2018

 

Modification apportée au marché public
objet de la modification : modification de durée
incidences de la modification sur la durée : +12 mois, à savoir le 05 septembre 2019

date de signature par l'acheteur de la modification : le 27 septembre 2018

 

Modification apportée au marché public
objet de la modification : approfondissement de l'analyse paysagère
incidences de la modification sur le montant H.T. : +2 410,00 €

date de signature par l'acheteur de la modification : le 03 décembre 2018

 

Objet du marché public : Évaluations, étude et inventaire sur le site de l'Espace naturel Sensible du Plateau de la Molière et du Sornin - 25 110,00 € H.T.

 

Lot 1 "Évaluation de l'état de conservation des milieux forestiers"

numéro d'identification unique : 2018-P0618S0236-00-00
procédure de passation utilisée : procédure adaptée en application de l'article 27 du Décret n° 2016-360 du 25 mars 2016

lieu principal d'exécution : le site de l'Espace naturel Sensible du Plateau de la Molière et du Sornin

durée : 4 mois
montant H.T. : 7 400,00 €
identification du titulaire : ECOTYPE

identification de l'acheteur : Parc Naturel Régional du Vercors
date de signature par l'acheteur : le 19 juin 2018

 

Lot 2 "Évaluation de l'état de conservation des milieux agro-pastoraux"

numéro d'identification unique : 2018-P0618S0237-00-00
procédure de passation utilisée : procédure adaptée en application de l'article 27 du Décret n° 2016-360 du 25 mars 2016

lieu principal d'exécution : le site de l'Espace naturel Sensible du Plateau de la Molière et du Sornin

durée : 4 mois
montant H.T. : 0,00 €
identification du titulaire : rétribué en interne

identification de l'acheteur : Parc Naturel Régional du Vercors
date de signature par l'acheteur : /

 

Lot 3 "Schéma d'interprétation"

numéro d'identification unique : 2018-P0618S0238-00-00
procédure de passation utilisée : procédure adaptée en application de l'article 27 du Décret n° 2016-360 du 25 mars 2016

lieu principal d'exécution : le site de l'Espace naturel Sensible du Plateau de la Molière et du Sornin

durée : 2 mois
montant H.T. : 8 750,00 €
identification du titulaire : FUCHS

identification de l'acheteur : Parc Naturel Régional du Vercors
date de signature par l'acheteur : le 21 juin 2018, OS le 13 septembre 2018

 

Lot 4 "Inventaire des insectes coprophages sur les alpages"

numéro d'identification unique : 2018-P0618S0239-00-00
procédure de passation utilisée : procédure adaptée en application de l'article 27 du Décret n° 2016-360 du 25 mars 2016

lieu principal d'exécution : le site de l'Espace naturel Sensible du Plateau de la Molière et du Sornin

durée : 4 mois
montant H.T. : 8 960,00 €
identification du titulaire : EVENOU

identification de l'acheteur : Parc Naturel Régional du Vercors
date de signature par l'acheteur : le 13 juin 2018

 

Objet du marché public : Mission d'accompagnement à la révision de la charte du Parc naturel régional du Vercors - 191 387,50 € H.T.

 

numéro d'identification unique : 2018-P1018S0242-00-00
procédure de passation utilisée : procédure adaptée en application de l'article 27 du Décret n° 2016-360 du 25 mars 2016

lieu principal d'exécution : territoire du PNRV

durée : 24 mois
montant H.T. : 191 387,50 €

  • Tranche ferme : Missions de diagnostic et analyse des évolutions du territoire ; d'évaluation de la mise en oeuvre de la charte et de définition des enjeux : 141 625,00 €
  • Tranche conditionnelle 1 : Mission d'accompagnement à la rédaction de la charte: 49 762,50 €

identification du titulaire : ACER-CAMPESTRE (mandataire du groupement)

identification de l'acheteur : Parc Naturel Régional du Vercors
date de signature par l'acheteur : le 17 octobre 2018

Registres annuels des marchés publics Ajouté le : 17 Oct 2018

2019 Ajouté le : 07 Feb 2019

2018 Ajouté le : 15 Feb 2018

2017 Ajouté le : 01 Mar 2017

2016 Ajouté le : 04 Feb 2016

2015 Ajouté le : 05 Jun 2015

2014 Ajouté le : 13 Jan 2014

2013 Ajouté le : 15 Mar 2013

2012 Ajouté le : 07 Feb 2012